16 mai 1861. Comptes de 1860. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de 1861. Budget primitif de 1862.Travaux d'amélioration rue du Vieux-Pont-de-Sèvres et rue de la Ferme. Eclairage à l'huile des voies communales. Traitement du secrétaire et des autres employés de la Mairie. Vote d'un crédit de 40 francs pour le remboursement à la veuve Beausize du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Droits de place sur la voie publique. Budget supplémentaire de la commune pour 1861. Octroi de Boulogne (personnel). Autorisation d'emploi d'excédants de crédits. Elargissement de la Grande Rue. Terrain communal à vendre aux propriétaires riverains de la rue de la Procession, côté gauche. Taxe des lettres : vote pour la suppression du bureau de poste de Billancourt. Budget primitif de 1862. Entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grande communication. Instruction primaire : vote d'une imposition spéciale de 3 centimes. Fête patronale de Boulogne. Reste à recouvrer de l'exercice 1861. Solde au produit de la souscription pour la continuation de l'égoût de la route de la Reine.

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D6/48

Date

1861

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières