CAISSE DES ECOLES (1870-1945) : Création et statuts- Création de la caisse des écoles : subventions départementales, correspondances officielles, arrêtés préfectoraux (1870-1922)- Règlements et statuts : correspondances, règlements, statuts, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1870-1909)- Modifications des statuts (1940-1943)- Election des membres patrons : candidats, feuilles de dépouillement des votes, liste des membres patrons (1911-1940)- Subventions pour les caisses des écoles libres (1940-1945)

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3R - Caisse des écoles

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3R

Cote/Cotes extrêmes

3R

Date

1870-1974

Importance matérielle

11 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CAISSE DES ECOLES (1870-1945) : Création et statuts- Création de la caisse des écoles : subventions départementales, correspondances officielles, arrêtés préfectoraux (1870-1922)- Règlements et statuts : correspondances, règlements, statuts, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal (1870-1909)- Modifications des statuts (1940-1943)- Election des membres patrons : candidats, feuilles de dépouillement des votes, liste des membres patrons (1911-1940)- Subventions pour les caisses des écoles libres (1940-1945)

Cote/Cotes extrêmes

3R1

Date

1870-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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