PC86 1737, 51-55 rue de Sèvres, 204 rue GalliéniPC86 1738, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du JourPC86 1742, 49 route de la Reine, 16 bis rue de l'EstPC86 1751, 107-109 rue Marcel Dassault, 68-70 boulevard de la RépubliquePC86 1785, 114 rue d'AguesseauPC86 1807, 162-164 rue de Billancourt, 652 avenue du Maréchal JuinPC87 1871, 6 rue Gutenberg

Aide à la recherche

93W

Déplier tous les niveaux

93W

Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1737, 51-55 rue de Sèvres, 204 rue GalliéniPC86 1738, 50-52 avenue Pierre Grenier, 62 rue du Point du JourPC86 1742, 49 route de la Reine, 16 bis rue de l'EstPC86 1751, 107-109 rue Marcel Dassault, 68-70 boulevard de la RépubliquePC86 1785, 114 rue d'AguesseauPC86 1807, 162-164 rue de Billancourt, 652 avenue du Maréchal JuinPC87 1871, 6 rue Gutenberg

Cote/Cotes extrêmes

93W7

Date

1986-1987

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/A-6)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Gutenberg (rue), Maréchal-Juin (avenue du), Billancourt (rue de), Est (rue de l'), Reine (route de la), Gallieni (rue), Sèvres (rue de), Aguesseau (rue d'), République (boulevard de la), Marcel-Dassault (rue)