Aide à la recherche

1034W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1034W

Date

1994-2007

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 22 mai 2008.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1994-2007).

Modalités d'entrées

Versement

PC03 1085, 13 à 15 rue de la Ferme PC03 1085T1, 13 à 15 rue de la Ferme PC03 1085M2, 13 à 15 rue de la Ferme PC03 1100, 75 avenue Pierre Grenier PC03 1100M1, 75 avenue Pierre Grenier PC03 1127, 25 à 27 rue Vauthier PC03 1127M1, 25 à 27 rue Vauthier

Cote/Cotes extrêmes

1034W8

Date

2003

Conditions d'accès

Communicable (M3-28/E-5)

Mots clés lieux

Vauthier (rue), Ferme (rue de la), Ferme (rue de la), Pierre-Grenier (avenue)