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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

24 avril 1891. Communication de la convention passée avec la compagnie générale des omnibus. Avis du conseil sur l'enquête relative au projet de prolongement du chemin de grande communication n°39. Remboursement d'une concession demande de M. Lendet. Augmentation de la subvention allouée à l'Orphéon. Adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux, nomination d'une commission. Adjudication du chauffage des bâtiments communaux. Installation d'un système de chauffage dans la serre, approbation pour régularisation de la dépense. Recensement de la population, vote d'un crédit supplémentaire.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/47

Date

1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Quatre-Septembre (quai du)

Mots clés matières

CONCESSION FUNERAIRE, RECENSEMENT DE POPULATION, FORMATION MUSICALE, RESEAU ROUTIER, TRANSPORT EN COMMUN