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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

18 septembre 1889. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures. Fournitures de combustibleEntretien des voies publiques. Enlèvement des boues. Volontariat d'un an, demande Bommé. Acquisition d'un immeuble pour l'établissement d'un hôpital, approbation de la promesse de vente Montier. Mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Etablissement d'un refuge, rond point de la Reine. Rue des Peupliers, indemnité aux époux Girard. Rapport de la commission des travaux sur le projet d'établissement d'un hôpital.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/30

Date

1887-1891

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Peupliers (rue des)

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ACQUISITION DOMANIALE, CONSCRIPTION, TRAITEMENT DES EAUX USEES, RESEAU ROUTIER, CHARBON DE BOIS, ELEVE, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE