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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0510, 42 rue de l'Est DP09 0513, 29 quai du Quatre Septembre DP09 0514, 28 rue Georges Sorel DP09 0515, 41 rue de Sèvres DP09 0516, 80 rue Marcel Dassault DP09 0517, 126 rue du Château DP09 0518, 4 rue de Seine DP09 0519, 39 route de la Reine DP09 0520, 53 rue de Bellevue DP09 0521, 9 rue du Belvédère DP09 0522, 43 rue Fessart DP09 0523, 87 rue du Château

Cote/Cotes extrêmes

1256W8

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Est (rue de l'), Quatre-Septembre (quai du), Sèvres (rue de), Georges-Sorel (rue), Marcel-Dassault (rue), Château (rue du), Seine (rue de), Reine (route de la), Bellevue (rue de), Belvédère (rue du), Fessart (rue), Château (rue du)