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140W

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Cote/Cotes extrêmes

140W

Date

1984-1990

Importance matérielle

5 article(s)

Dimensions

0.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 juin 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1990). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2014 (bordereau d'élimination n°38 et 129).

Modalités d'entrées

Versement

PC84 1162, 9 à 13 avenue du Général Leclerc PC86 1757, 9 à 13 avenue du Général Leclerc

Cote/Cotes extrêmes

140W1

Date

1984-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-1/D-8)

Mots clés lieux

Général-Leclerc (avenue du)