Législatives (1951)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3K - Organisation des élections (législatives, sénatoriales, cantonales, municipales)

Déplier tous les niveaux

3K

Cote/Cotes extrêmes

Date

1815-1982

Importance matérielle

53 article(s)

Dimensions

6.1 ml

Modalités d'entrées

Versement

Législatives (1951)

Cote/Cotes extrêmes

3K11

Date

1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1890 (M2-6/A-6)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.