17 septembre 1831. Dépenses auxquelles a donné lieu la célébration des fêtes nationales de juillet et à l’article du conseil que ces dépenses soient acquittées sur les fonds libres de 1830.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 mars 1825 - 30 décembre 1839)

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 septembre 1831. Dépenses auxquelles a donné lieu la célébration des fêtes nationales de juillet et à l’article du conseil que ces dépenses soient acquittées sur les fonds libres de 1830.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/48

Date

1831

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, FETE NATIONALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.