4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

27 février 1883. Réhabilitation Grenier ; avis favorable. Réhabilitation Lenard ; rejet. Acquisition de la propriété Baltard pour l'établissement d'un groupe scolaire. Travaux d'appropriation de la propriété Baltard. Règlement des honoraires des défenseurs de la Ville dans l'instance pendante avec la compagnie du gaz. Vote d'un crédit de 3000 francs. Classe de 1882 ; soutien de famille. Offres des propriétaires du parc des Princes. Projet d'ouverture d'une rue entre la route de Versailles et la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres ; nomination d'une commission. Etablissement d'un laboratoire municipal ; nomination d'une commission. Nomination de diverses commissions. Cession de terrains à la voie publique par M. Salvi. Emploi par voie d'économie de crédits excédant 300 francs ouverts au budget primitif de 1883.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/37

Date

1880-1883

Langue des unités documentaires

Français,