12 janvier 1872. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour frais de bureau et d'un crédit de 700 francs pour frais d'employés auxiliaires (budget 1871).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er octobre 1871 - 30 décembre 1876)

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 janvier 1872. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour frais de bureau et d'un crédit de 700 francs pour frais d'employés auxiliaires (budget 1871).

Cote/Cotes extrêmes

4D11/5

Date

1872

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.