Aide à la recherche

588W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

588W

Date

1958-1980

Importance matérielle

28 article(s)

Dimensions

2.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 5 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1959-1980).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de démolir et de construire de 1959 à 1980. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC80 47918, ZAC Pont de Sèvres (1980)PC80 47931, 63 rue Thiers (1980)PC80 47945, 61 avenue Pierre Grenier (1980)PC80 48045, 3 villa des Fayères (1980)PC80 48124, 148 route de la Reine (1980)PC80 48169, 146 rue du Point du Jour (1980)PC80 48278, 4 rue du Dôme (1980)PC80 48321, 30 rue Michelet (1980)PC80 48322, 52 rue Danjou (1980)PC80 48504, 20 rue de Silly (1980)PC80 48528, 4 avenue Robert Schuman (1980)

Cote/Cotes extrêmes

588W27

Date

1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Thiers (rue), Pierre-Grenier (avenue), Fayères (villa des), Reine (route de la), Point-du-Jour (rue du), Dôme (rue du), Michelet (rue), Danjou (rue), Robert-Schuman (avenue), Silly (rue de), Pont-de-Sèvres (ZAC)