PC92 4924, 162 à 166 rue de ParisPC92 4957, 23bis à 27 rue Béranger, 9 rond-point Rhin et DanubePC92 5075, 47 à 49 rue Marcel DassaultPC92 5233, 2 avenue Pierre Grenier, 3 à 3bis place du Pont de Billancourt, quai du Point du Jour sans N°PC92 5246, 4 à 8 rue Emile LandrinPC92 5446, 150 à 152 rue Gallieni

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633W

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Cote/Cotes extrêmes

633W

Date

1987-1996

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.44 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 16 février 2000.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1987-1996).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 4924, 162 à 166 rue de ParisPC92 4957, 23bis à 27 rue Béranger, 9 rond-point Rhin et DanubePC92 5075, 47 à 49 rue Marcel DassaultPC92 5233, 2 avenue Pierre Grenier, 3 à 3bis place du Pont de Billancourt, quai du Point du Jour sans N°PC92 5246, 4 à 8 rue Emile LandrinPC92 5446, 150 à 152 rue Gallieni

Cote/Cotes extrêmes

633W6

Date

1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-12/C-3)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (quai du), Pont-de-Billancourt (place du), Béranger (rue), Pierre-Grenier (avenue), Rhin-et-Danube (rond-point), Paris (rue de), Marcel-Dassault (rue), Point-du-Jour (rue du), Emile-Landrin (rue), Gallieni (rue)

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