Révision des listes électorales : tableaux rectificatifs (9 janvier, 29 février et 2 mars 1976), radiations, procès-verbaux

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1K - Listes électorales

Déplier tous les niveaux

1K

Cote/Cotes extrêmes

Date

1873-1982

Importance matérielle

412 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Révision des listes électorales : tableaux rectificatifs (9 janvier, 29 février et 2 mars 1976), radiations, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

1K17

Date

1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 1952 (M2-6/A-1)

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