4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 août 1873. Chauffage des bâtiments communaux. Donation au bureau de bienfaisance. Marché. Travaux de viabilité de la rue Neuve. Prolongement de la rue de la Tourelle (Parc des Princes). Instruction primaire : création d'un groupe scolaire. Demande de soutien de famille. Emplois de divers crédits par voie d'économie.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/23

Date

1873

Langue des unités documentaires

Français,