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130W

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Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1461, 4 rue Emile DunoisPC86 1525, 117-119 rue de Bellevue PC86 1532, 13 rue Victor Griffuelhes PC86 1542, 59 avenue Victor Hugo PC86 1551, 6 villa Buzenval, 40 rue Anna Jacquin PC86 1552, 20 rue Rieux PC86 1562, 47 avenue Pierre Grenier, 75 rue du Point du Jour PC86 1570, 4 rue Emile Dunois, 65 bis rue de l'Est PC86 1577, 855-921 avenue du Général Leclerc, 134-212 et 867-937 cours Aquitaine, 30-88 et 41-67 passage Aquitaine, 144-214 allée du Forum, Passage de Bretagne (sans numéro) PC86 1605, 855-921 avenue du Général Leclerc, 134-212 et 867-937 cours Aquitaine, 30-88 et 41-67 passage Aquitaine, 144-214 allée du Forum, Passage de Bretagne (sans numéro) DT04 2223

Cote/Cotes extrêmes

130W6

Date

1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/C-7)

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Victor-Griffuelhes (rue), Victor-Hugo (avenue), Est (rue de l'), Emile-Dunois (rue), Point-du-Jour (rue du), Pierre-Grenier (avenue), Rieux (rue), Anna-Jacquin (rue), Buzenval (villa de), Bretagne (passage de), Forum (allée du), Aquitaine (passage), Aquitaine (cours), Général-Leclerc (avenue du)