Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
3 rue d'Aguesseau (1913, 1947-1948)4 rue d'Aguesseau (1960-1961)6 rue d'Aguesseau (1959-1960)7 rue d'Aguesseau (1962-1964)8bis rue d'Aguesseau (1953-1954, 1965-1971) (établissement classé)9 rue d'Aguesseau (1925-1926) (établissement classé)10 rue d'Aguesseau (1908) (établissement classé)12 rue d'Aguesseau (1924-1965) (établissement classé)14 rue d'Aguesseau (1908, 1947)16 rue d'Aguesseau (1895, 1947, 1956, )20-22 rue d'Aguesseau (1913)20 rue d'Aguesseau (1912, 1928)23 rue d'Aguesseau (1974) (établissement classé)24 rue d'Aguesseau (1904-1971) (établissement classé)25 rue d'Aguesseau (1967-1968, 1972-1973) (établissement classé)26 rue d'Aguesseau (1961-1964)28 rue d'Aguesseau (1924) (établissement classé)31 rue d'Aguesseau (1927-1928, 1948) (établissement classé)32 rue d'Aguesseau (1937, 1967)34 rue d'Aguesseau (1953-1955)38 rue d'Aguesseau (1888, 1959-1964)40 rue d'Aguesseau (1909, 1913, 1947-1954) (établissement classé)41 rue d'Aguesseau (1950-1951)45 rue d'Aguesseau (1939)45bis rue d'Aguesseau (1912, 1924-1926)48 rue d'Aguesseau (1927-1965) (établissement classé)49 rue d'Aguesseau (1903-1928) (établissement classé)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
3 rue d'Aguesseau (maison de rapport)Objet : construction d'une maison de rapport.Dossier : demande d'autorisation, 1 plan (1913).Plan : plan du sous-sol et caves, plan du rez de chaussée avec boutique, plan courant des étages, façade principale en brique et coupe.Demandeur : héritiers Bonnaire Objet : division de parcelleDossier : correspondance, questionnaire, descriptif de viabilité et d'alignement, refus de vente, autorisation de vente, 2 plans (1947-1948).Plans : plan de situation, plan des lots et divisions.
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires