1M - Édifices publics

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Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1028-1987

Importance matérielle

94 article(s)

Dimensions

5 ml

Modalités d'entrées

Versement

Dépôt communal sente de la Belle-Feuille. - Travaux de terrazolith (salle de musique) : délibération, soumission de l'entreprise, correspondance (1912-1913). Compte de mitoyenneté avec M. Guerry : délibérations, titres de propriété, correspondance, plans (1913-1927).

Cote/Cotes extrêmes

1M84

Date

1912-1927

Présentation du contenu

Voir aussi sous-série 1 O.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable