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824W

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Cote/Cotes extrêmes

824W

Date

1998-2000

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.99 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 23 juin 2003.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1998-2000).

Modalités d'entrées

Versement

DT98 846 (14/02/98 26/01/99), 49-55 rue Georges SorelDT98 847 (15/12/98 08/03/99), 109bis-111 route de la Reine DT98 848 (16/12/98 07/04/99), 114ter boulevard Jean JaurèsDT98 849 (18/12/98 26/03/99), 143 boulevard Jean JaurèsDT98 850 (21/12/98 22/07/99) 21 quai Alphonse le GalloDT98 851 (30/12/98 08/06/99), 32 rue Louis PasteurDT98 852 (30/12/98 ------------), 98-102 rue de ParisDT99 853 (06/01/99 02/04/99), 263 boulevard Jean JaurèsDT99 854 (06/01/99 25/01/99), 9 rue des Longs PrésDT99 855 (06/01/99 26/01/99), 9-9bis avenue Pierre Grenier

Cote/Cotes extrêmes

824W5

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2009

Conditions d'accès

Communicable (M3-18/A-1)

Mots clés lieux

Georges-Sorel (rue), Reine (route de la), Jean-Jaurès (boulevard), Alphonse-Le Gallo (quai), Louis-Pasteur (rue), Paris (rue de), Longs-prés (rue des), Pierre-Grenier (avenue)