Aide à la recherche

840W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

840W

Date

1996-2001

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 2 octobre 2003.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1996-2001).

Modalités d'entrées

Versement

DT96 287 (16/04/96 16/04/96), 91 rue Marcel DassaultDT97 475 (25/03/97 06/05/97), 12-20 rue de la BellefeuilleDT97 476 (26/03/97 07/05/97), 123 route de la ReineDT97 477 (27/03/97 03/06/97) 69 boulevard Jean JaurèsDT97 478 (28/03/97 26/06/97) 6 rue LiotDT97 480 (28/03/97 06/05/97), 23 rue d'IssyDT97 481 (02/04/97 19/06/97), 83 route de la ReineDT97 482 (02/04/97 28/04/97), 168-172 rue de SillyDT96 414 (02/12/96 07/01/97), 152 boulevard Jean JaurèsDT97 424 (02/01/97 25/02/97), 18 rue de l'Ancienne MairieDT97 434( 29/01/97 13/03/97), 24 rue du BelvédèreDT97 435 (10/03/97 26/03/97), 1590 allée du Vieux-Pont-de-SèvresDT97 436 (04/02/97 16/05/97), 117-119 avenue Victor Hugo

Cote/Cotes extrêmes

840W1

Date

1996-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2007

Conditions d'accès

Communicable (M3-18/E-8)

Mots clés lieux

Marcel-Dassault (rue), Belle-Feuille (rue de la), Reine (route de la), Jean-Jaurès (boulevard), Liot (rue), Issy (rue d'), Ancienne-Mairie (rue de l'), Belvédère (rue du), Vieux-Pont-de-Sèvres (allée du), Victor-Hugo (avenue)