208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W7

Autres Cotes

208W3;208W4211W1

Date

1876-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

86-88 rue d’Aguesseau (hôtel meublé).Demandeurs : Pierre Bracchi, Mme Bouscavel Objet : construction d'un hôtel meubléDossier : demande de permis de construire, arrêté, certificat de conformité, 1 plan (1955-1958).Plan : plan de situation, plan de masse, plan du rez-de-chaussée, 1er et 2e étage, coupe, façade rue.Demandeur : Mme BouscavelObjet : aménagement de l'hôtel et façade, installation d'une chaufferieDossier : permis de construire, devis descriptif sommaire, déclaration d’achèvement de travaux, certificat de conformité, permis de construire, déclaration d’ achèvement de travaux, certificat de conformité, 2 plans (1966-1969).Plans : plans de la façade actuelle et façade projetée, coupe actuelle et coupe projetée, plan actuel et plan projeté ; implantation d’une chaufferie adossée entre deux bâtiments existants, plan de masse, façade, coupe AA, plan actuel et plan du projet.

Cote/Cotes extrêmes

208W7/4

Date

1955-1958

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières