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1256W

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Cote/Cotes extrêmes

1256W

Date

2009-2010

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 13 juillet 2012.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2009-2010).

Modalités d'entrées

Versement

DP09 0538, 153 rue de Billancourt DP09 0539, 18 rue du Fief DP09 0540, 15 boulevard Anatole France DP09 0541, 32 avenue Jean-Baptiste Clément DP09 0542, 175 boulevard Jean Jaurès DP09 0544, manque DP09 0547, 27 rue Paul Bert DP09 0548, 69 rue Danjou DP09 0551, 153 boulevard Jean Jaurès DP09 0552, manque

Cote/Cotes extrêmes

1256W10

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-25/C-1)

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Fief (rue du), Anatole-France (boulevard), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Parchamp (rue du), Paul-Bert (rue), Danjou (rue)