Ordonnance de l'Archevêque de Paris relative à la sonnerie des cloches (1802)Circulaires, arrêtés concernant l'interdiction des cérémonies extérieures (hors des édifices religieux) (1830-1880)Eglise catholique française (secte de l'abbé Chatel) : exercice du culteCorrespondance officielle (1831-1840)Vœu du conseil municipal pour supprimer le budget des cultes - Délibération annulée (1898)Congrégations religieuses : circulaire relative à une enquête sur les congrégations de femmes (1824)Demande d'autorisation en exécution de la loi du 1er juillet 1901 (1901-1902)Liste des établissements congréganistes - Réponse à une enquête sur les établissements congréganistes (1900-1914)Inventaire des biens d'églises : instructions - circulaires - lettres officielles - convocation - mise sous séquestre (1905-1928)Attribution des biens de la fabrique de Boulogne (1926-1930)