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588W

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Cote/Cotes extrêmes

588W

Date

1958-1980

Importance matérielle

28 article(s)

Dimensions

2.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 5 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1959-1980).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de démolir et de construire de 1959 à 1980. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 33288, 91 boulevard Jean Jaurès (1975)PC 33441, 153 rue de Billancourt (1975)PC 33472, 121-129 rue de Bellevue (1975)PC 33528, 264bis boulevard Jean Jaurès (1975)PC 33598, 57-59 rue du Chemin Vert (1975)PC 34514, 62 rue de l'Ancienne Mairie (1975)PC 34732, 7 quai de Stalingrad (1975)PC 34808, 229bis rue Galliéni (1975)PC 34896, 27 boulevard Jean Jaurès (1975)

Cote/Cotes extrêmes

588W6

Date

1975

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Stalingrad (quai de), Ancienne-Mairie (rue de l'), Chemin-vert (rue du), Bellevue (rue de), Billancourt (rue de), Gallieni (rue), Jean-Jaurès (boulevard)