Aide à la recherche

336W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC91 4760, 43 à 45 rue d'AguessauPC91 4804, 25 à 31 rue d'Aguessau, 18 boulevard Jean JauresPC91 4854, 56 à 60 rue de ParisPC91 4880, 20 rue GambettaPC91 4884, 25 rue Béranger, 11 rond-point Rhin et Danube

Cote/Cotes extrêmes

336W13

Date

1991

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Jean-Jaurès (boulevard), Aguesseau (rue d'), Paris (rue de), Gambetta (rue), Béranger (rue), Rhin-et-Danube (rond-point)