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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

18 octobre 1868. Prestation de serment par M. de Besse, nommé conseiller municipal. Approbation d'un devis de travaux pour l'installation du service des eaux et de l'éclairage par le gaz à l'asile de vieillards. Mainlevée d'une inscription d'office au profit de la commune contre Mme la veuve Delamotte. Bureau de bienfaisance : fournitures de viande en 1868, allocation faite aux employés de la mairie pour la tenue des écritures. Approbation d'un devis de travaux complémentaires au marché aux comestibles établi rue Escudier. Approbation d'un devis de travaux à l'asile des vieillards pour l'installation dans 28 chambres d'un système de sonnettes avec numéros indicateurs dans la chambre de la soeur surveillante.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/17

Date

1868

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Escudier (rue)

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL, ECLAIRAGE PUBLIC, STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, ALIMENTATION, CONSEILLER MUNICIPAL, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION