1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1040, 64 avenue du Général-Leclerc DP11 1041, 8 rue Maillasson DP11 1042, 55 rue du Chemin-Vert DP11 1043, 54 rue de Meudon DP11 1044, 210 rue Gallieni DP11 1045, 43 boulevard Jean-Jaurès DP11 1046, 68 rue de l'Est DP11 1047, 5 allée des Pins DP11 1048, 8-18 rue de Meudon DP11 1049, 54 rue de Meudon DP11 1050, 86 route de la Reine

Cote/Cotes extrêmes

1371W10

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)