PC90 3841, 19 rue d'AguesseauPC90 3844, 19 à 25 rue GalliéniPC90 3846, 22 et 55 place Abel Gance, 11 à 23 place René Clair, 47 rue du Point du Jour, 1 place Marcel Pagnol, 1 avenue du Stade de Coubertin, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)

Aide à la recherche

237W

Déplier tous les niveaux

237W

Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC90 3841, 19 rue d'AguesseauPC90 3844, 19 à 25 rue GalliéniPC90 3846, 22 et 55 place Abel Gance, 11 à 23 place René Clair, 47 rue du Point du Jour, 1 place Marcel Pagnol, 1 avenue du Stade de Coubertin, 23 à 34 quai du Point du Jour, 6 à 16 et 24 rue des Peupliers, villa des Rosiers (sans numéro)

Cote/Cotes extrêmes

237W16

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-2/D-6)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Aguesseau (rue d'), rosiers (villa des), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Stade-de-Coubertin (avenue du), Marcel-Pagnol (place), Point-du-Jour (rue du), René-Clair (place), Abel-Gance (place)