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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

23 décembre 1887. Communications diverses. Fêtes de 1887, approbation pour régularisation des mémoires des dépenses. Cession de terrain à la voie publique par M. Noblet. Chemin n°39, réclamations Choinet et Tassel. Instance Cattin. Instruction primaire en 1886, rejet du vote d'un crédit de 5252,78 francs. Secours à 2 sapeurs pompiers. Mitoyenneté de l'école de filles de la rue Fessart. Affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/5

Date

1887

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Quatre-Septembre (quai du), Groupe scolaire Fessart

Mots clés matières

AIDE SOCIALE, SAPEUR POMPIER, ECOLE, FINANCES COMMUNALES, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, RESEAU ROUTIER, ACQUISITION DOMANIALE, FETE