DT05 2483, 32 avenue Jean-Baptiste Clément DT05 2484, 12 rue d'Aguesseau DT05 2485, 73 rue de Sèvres DT05 2486, 92bis rue du Point-du-Jour DT05 2487, 2 rue Escudier DT05 2488, 15 rue Carnot DT05 2489, 43bis-45bis avenue Jean-Baptiste Clément DT05 2490, 1 rue Mollien DT05 2491, 15 rue des Fossés Saint-Denis DT05 2492, 180 rue de Billancourt DT05 2493, 19 rue des Quatre Cheminées DT05 2496, 103 avenue Edouard Vaillant DT05 2498, 103 avenue Edouard Vaillant DT05 2499, 33bis rue Nationale

Aide à la recherche

1103W

Déplier tous les niveaux

1103W

Cote/Cotes extrêmes

1103W

Date

2005-2008

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 6 janvier 2010.
Il regroupe les déclaration de travaux (DT (2005-2008).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

ARCHIVES DU SERVICE
DE LA GESTION DU DROITS DES SOLS
Ce versement a été réalisé en janvier 2010 par Isabelle Peres et suivi par Bénédicte Gavand au service des Archives. Il regroupe les déclaration de travaux délivrés entre 2005 et 2008. Il doit être relié aux versements antérieurs du service.

Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(le matin au 42 71). Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte (ex : 1103 w 5).
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
La colonne E correspond à la date proposée pour l'élimination ou le tri des boîtes.