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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

PC06 1353, 19 rue Thiers PC06 1355, 18 rue Cacheux PC06 1374, 40 rue des Tilleuls PC06 1374M1, 40 rue des Tilleuls PC06 1380, 26 rue Mahias PC06 1384, 34 rue Emile Landrin

Cote/Cotes extrêmes

1015W15

Date

2006

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-5)

Mots clés lieux

Emile-Landrin (rue), Mahias (rue), Tilleuls (rue des), Cacheux (rue), Thiers (rue), Gambetta (rue), Gallieni (rue), Desfeux (avenue)