PD00 0356, 81 boulevard de la République PD00 0357, 22-24 rue de Billancourt PD00 0358, 9 rue Escudier PD00 0359, 48 rue du Point-du-Jour PD00 0361, 3 passage Legrand PD00 0362, 120-122 avenue Jean-Baptiste Clément PD00 362T, 120-122 avenue Jean-Baptiste Clément PD00 0363,71 avenue Victor Hugo PD00 0364, 10 rue du Parchamp PDCC 0365, 22 Emile Landrin PD00 0366, 2 rue de Solférino

Aide à la recherche

865W

Déplier tous les niveaux

865W

Cote/Cotes extrêmes

865W

Date

1995-2000

Importance matérielle

15 article(s)

Dimensions

1.68 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 mai 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1995-2000).

Modalités d'entrées

Versement

PD00 0356, 81 boulevard de la République PD00 0357, 22-24 rue de Billancourt PD00 0358, 9 rue Escudier PD00 0359, 48 rue du Point-du-Jour PD00 0361, 3 passage Legrand PD00 0362, 120-122 avenue Jean-Baptiste Clément PD00 362T, 120-122 avenue Jean-Baptiste Clément PD00 0363,71 avenue Victor Hugo PD00 0364, 10 rue du Parchamp PDCC 0365, 22 Emile Landrin PD00 0366, 2 rue de Solférino

Cote/Cotes extrêmes

865W13

Date

2000

Conditions d'accès

Communicable (M3-19/C-3)

Mots clés lieux

République (boulevard de la), Billancourt (rue de), Escudier (rue), Point-du-Jour (rue du), Legrand (passage), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Victor-Hugo (avenue), Parchamp (rue du), Emile-Landrin (rue), Solférino (rue de)