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169W

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Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1984-1991

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 25 avril 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PD89 3414, 2 avenue Pierre Grenier PD89 3415, 63 à 65 rue de la Saussière PD89 3417, 4 avenue Pierre Grenier PD89 3432, 54 à 56 rue des PeupliersPD89 3434, 49 et 51 rue du Point du Jour PD89 3447, 28 et 30 rue Rieux PD89 3456, 8 à 10 rue Paul Bert, 2 à 8 rue Maillasson PD89 3461, 27 villa Marie Justine, 63 bis rue de Paris PD89 3463, 79 à 83 avenue Edouard Vaillant, 80 à 84 rue Marcel Dassault, 6 à 18 rue Danjou PD89 3464, 77 avenue Edouard Vaillant, 4 rue Danjou PD89 3471, 82 à 90 rue de Paris, 19 à 25 rue Louis Pasteur PD90 3758, 31 rue de Billancourt, 20 rue Escudier, 6 à 12 rue de Verdun

Cote/Cotes extrêmes

169W2

Date

1989-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 0 (M3-1/F-2)

Mots clés lieux

Maillasson (rue), Paul-Bert (rue), Verdun (rue de), Escudier (rue), Billancourt (rue de), Louis-Pasteur (rue), Paris (rue de), Marie-Justine (villa), Rieux (rue), Point-du-Jour (rue du), Peupliers (rue des), Saussière (rue de la), Pierre-Grenier (avenue), Danjou (rue), Marcel-Dassault (rue), Edouard-Vaillant (avenue)