6 novembre 1862. Bureau de bienfaisance : fournitures de viandes et de pain en 1863. Création d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à billancourt. Projet de bail pour la location de bâtiments et dépendances destinés à servir à l'établissement d'une école communale de garçons à Billancourt. Projet de bail pour la location d'un bâtiment et dépendances, destinés à servir à l'établissement d'une salle d'asile à Billancourt.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D7/15

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières