Propriétés foncières : Mutations

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

1G

Cote/Cotes extrêmes

Date

1825-1983

Importance matérielle

503 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Cadastre de 1860

Matrices

Propriétés foncières : Mutations

Cote/Cotes extrêmes

1G429

Date

1882-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.