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936W

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Cote/Cotes extrêmes

936W

Date

2002-2002

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.56 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 11 août 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1677, 90 route de la Reine DT02 1678, 3 villa de la Martinique DT02 1679, 78 rue d'Aguesseau DT02 1681, 13 rue des Peupliers DT02 1682, 1 rue de Paris DT02 1683, 109 route de la Reine DT02 1684, 140 rue d'Aguesseau DT02 1686, 70-72 rue Galliéni DT02 1687, 43 avenue du Général Leclerc DT02 1688, 1 rue Alfred Laurant DT02 1690, 45bis avenue Pierre Grenier DT02 1691, 11 rue du Parchamp DT02 1692, 63 rue d'Aguesseau DT02 1701, 221bis boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

936W13

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable (M3-22/C-7)

Mots clés lieux

Reine (route de la), Martinique (villa de la), Aguesseau (rue d'), Peupliers (rue des), Paris (rue de), Gallieni (rue), Général-Leclerc (avenue du), Alfred-Laurant (rue), Pierre-Grenier (avenue), Parchamp (rue du)