4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 février 1873. Ouverture d'une rue en prolongement de la rue Neuve. Maison de tolérance de la rue de la Plaine : demande de suppression. Travaux de construction des écoles de Billancourt. Approbation des cahiers de charges et série de prix. Rue de la Saussière : affaire Hamet.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/20

Date

1873

Langue des unités documentaires

Français,