PC07 1475, 59 rue Yves-Kermen (2007)

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1325W

Déplier tous les niveaux

1325W

Cote/Cotes extrêmes

1325W

Date

2002-2012

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 janvier 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2012).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC07 1475, 59 rue Yves-Kermen (2007)

Cote/Cotes extrêmes

1325W2

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-30/B-1)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue)

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