Aide à la recherche

480W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 19 002, 40 rue de Paris, 3 et 5 rue Lazare HochePC 19 470, 58 à 62 rue Pierre GrenierPC 19 479 bis, 5 rue de Saint Denis ,16 et 18 rue des Abondances

Cote/Cotes extrêmes

480W17

Date

1970

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Saint-Denis (rue), Abondances (rue des), Paris (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Lazare-Hoche (rue)