PC88 2588, 150-152 route de la Reine, 153-155 bis rue de Paris, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue PC88 2622, 1 villa Marie Justine, 78 route de la Reine PC88 2626, 3 et 3 bis rue Escudier PC88 2631, 3 rue des Longs Prés, 75 boulevard de la République PC88 2745, 8 rue Samarcq, 40 bis rue du Chemin Vert PC88 2815, 46 rue Fessart

Aide à la recherche

169W

Déplier tous les niveaux

169W

Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1984-1991

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 25 avril 1991.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1991). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2588, 150-152 route de la Reine, 153-155 bis rue de Paris, 3 à 9 et 6 à 8 rue de Bellevue PC88 2622, 1 villa Marie Justine, 78 route de la Reine PC88 2626, 3 et 3 bis rue Escudier PC88 2631, 3 rue des Longs Prés, 75 boulevard de la République PC88 2745, 8 rue Samarcq, 40 bis rue du Chemin Vert PC88 2815, 46 rue Fessart

Cote/Cotes extrêmes

169W6

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/F-4)

Mots clés lieux

Marie-Justine (villa), Chemin-vert (rue du), Samarcq (rue), Fessart (rue), République (boulevard de la), Longs-prés (rue des), Escudier (rue), Bellevue (rue de), Paris (rue de), Reine (route de la)