Aide à la recherche

824W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

824W

Date

1998-2000

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.99 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 23 juin 2003.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (1998-2000).

Modalités d'entrées

Versement

DT99 875 (10/02/99 25/03/99), 31 rue des PeupliersDT99 876 (15/02/99 02/04/99), 28-29 quai du 4 SeptembreDT99 877 (16/02/99 30/03/99), 9-15bis route de la ReineDT99 878 (18/02/99 18/05/99), 1 avenue du Général LeclercDT99 879 (18/02/99 18/04/99), 32 rue Louis PasteurDT99 883 (22/02/99 16/03/99), 91-95 rue ThiersDT99 884 (24/02/99 27/04/99), 49 route de la ReineDT99 885 (25/02/99 18/04/99), 81 rue du Point-du-JourDT99 886 (26/02/99 30/04/99), 57 rue de BillancourtDT99 887 (02/03/99 27/04/99), 134 boulevard Jean Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

824W2

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2009

Conditions d'accès

Communicable (M3-18/A-2)

Mots clés lieux

Peupliers (rue des), Quatre-Septembre (quai du), Reine (route de la), Général-Leclerc (avenue du), Louis-Pasteur (rue), Thiers (rue), Point-du-Jour (rue du), Billancourt (rue de), Jean-Jaurès (boulevard)