208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W9

Autres Cotes

208W6;211W1

Date

1884-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

166bis rue d'Aguesseau (boutique)Demandeur : M. Duprat Objet : construction d'une boutique avec surélévationDossier : demande d’autorisation, 1 plan (1898).Plan : plan du rez de chaussée avec boutique, 1er étage avec chambres, 2e étage avec chambres, coupes, façades. Demandeur : Objet : construction de 3 pièces à usage de chambres meubléesDossier : demande d’autorisation de construire (1929).Dossier : fiche de description de l’immeuble (1930).Demandeur : M. Bataillon Objet : évacuation des eauxDossier : correspondance, sommation du maire, 3 plans (1932).Plans : plan de masse ; plan des chambres ; plan d’ensemble parcellaire et bâtiments, façade principale et coupe.

Cote/Cotes extrêmes

208W9/17

Date

1898-1932

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières