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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2368, 83 rue de Silly PC88 2399, 3 à 3 bis rue Escudier PC88 2430, 41 rue des Peupliers PC88 2512, 8 rue de Sèvres PC88 2712, 4 à 6 avenue Robert Schuman, 17 à 23 boulevard d'Auteuil, 43 à 49 rue Gutenberg, 1 à 5 square Gutenberg

Cote/Cotes extrêmes

160W6

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Gutenberg (square), Gutenberg (rue), Auteuil (boulevard d'), Robert-Schuman (avenue), Peupliers (rue des), Silly (rue de), Escudier (rue), Sèvres (rue de)