1348W

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Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

DP10 0735, 75bis rue de Paris (2010)DP10 0737, 51 rue Yves-Kermen Ilot A4 (2010)DP10 0739, 47 avenue Ferdinand-Buisson (2010)DP10 0753, 7 rue des Abondances (2010)DP10 0765, 47 rue Fernand-Pelloutier (2010)DP10 0783, 81 boulevard Jean-Jaurès (2010)DP10 0788, 48 avenue Pierre-Grenier (2010)DP10 0792, 72 rue Denfert-Rochereau (2010)DP10 0812, 231 boulevard Jean-Jaurès (2010)DP10 0813, Forum du Pont-de-Sèvres (2010)DP10 0821, 42b rue de l'Est (2010)

Cote/Cotes extrêmes

1348W2

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)