4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 février 1879. Acquisition de la propriété Ledoux. Approbation du devis des travaux supplémentaires à exécuter à l'abattoir. Relations avec la compagnie des eaux et la compagnie du gaz. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Pétition des habitants de la rue Escudier. Crèche. Proposition de M. Saunier. Taxes d'abattage. Augmentation du traitement de préposé en chef de l'octroi. Autorisation d'emploi par voie d'économie de crédits votés. Instruction primaire. Entretien des bâtiments communaux. Assurance des sapeurs-pompiers. Tramways : service des théâtres. Vote d'un crédit de 200 francs en faveur des amnistiés. Proposition de M. Vernège. Etablissement d'une crèche. Fixation des droits de place à la fête à partir de 1879. Enlèvement des boues. Travaux d'entretien.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/41

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,