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237W

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Cote/Cotes extrêmes

237W

Date

1986-1991

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 14 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2004 (bordereau d'élimination n°43).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2478, 69 rue d'AguesseauPC88 2482, 37 rue ReinhardtPC88 2495, 12 à 14 rue Lazare Hoche, 36 rue de l'EstPC88 2551, 1 à 7 place René Clair, 38 à 72 place Marcel Pagnol, 55 à 63 rue Fanfan la Tulipe, 52 à 66 passage de l'Arroseur Arrosé

Cote/Cotes extrêmes

237W7

Date

1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 (M3-2/D-4)

Mots clés lieux

Fanfan-la-Tulipe (rue), Arroseur-Arrosé (passage de l'), Marcel-Pagnol (place), René-Clair (place), Reinhardt (rue), Aguesseau (rue d'), Est (rue de l'), Lazare-Hoche (rue)