12 février 1854. Compte des dépenses imprévues. Acquisition Radot. Dispense de purge. Crédit alloué pour dépenses imprévues en 1854. Emploi partiel. Mesure disciplinaire relativement aux réunions du conseil.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 février 1854. Compte des dépenses imprévues. Acquisition Radot. Dispense de purge. Crédit alloué pour dépenses imprévues en 1854. Emploi partiel. Mesure disciplinaire relativement aux réunions du conseil.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/23

Date

1854

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, TRAVAIL, ACQUISITION DOMANIALE, FINANCES COMMUNALES

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