PC86 1461, 4 rue Emile DunoisPC86 1485, 92 bis rue du Point du Jour PC86 1517, 134-134 bis rue du Vieux Pont de Sèvres PC87 1821, 53 rue d'AguesseauPC87 1826, 110-112 boulevard Jean Jaurès, 39-41 rue de la SaussièrePC87 1845, 29 rue Vauthier, 30 rue de La Rochefoucauld

Aide à la recherche

130W

Déplier tous les niveaux

130W

Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

PC86 1461, 4 rue Emile DunoisPC86 1485, 92 bis rue du Point du Jour PC86 1517, 134-134 bis rue du Vieux Pont de Sèvres PC87 1821, 53 rue d'AguesseauPC87 1826, 110-112 boulevard Jean Jaurès, 39-41 rue de la SaussièrePC87 1845, 29 rue Vauthier, 30 rue de La Rochefoucauld

Cote/Cotes extrêmes

130W7

Date

1986-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/C-7)

Mots clés lieux

Saussière (rue de la), Jean-Jaurès (boulevard), Emile-Dunois (rue), Point-du-Jour (rue du), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), La Rochefoucauld (rue de), Vauthier (rue), Aguesseau (rue d')