PC92 4944, 84-88 rue de Paris et 19-25 rue Louis-Pasteur (1992)PC92 4953, 54-56 avenue du Général-Leclerc (1992)PC92 5056, 80-84 rue des Enfants-du-Paradis (1992)

Aide à la recherche

282W

Déplier tous les niveaux

282W

Cote/Cotes extrêmes

282W

Date

1987-1993

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 novembre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire et permis de démolir

PC92 4944, 84-88 rue de Paris et 19-25 rue Louis-Pasteur (1992)PC92 4953, 54-56 avenue du Général-Leclerc (1992)PC92 5056, 80-84 rue des Enfants-du-Paradis (1992)

Cote/Cotes extrêmes

282W12

Date

1992-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/D-5)

Mots clés lieux

Paris (rue de), Général-Leclerc (avenue du), Les-Enfants-du-Paradis (rue), Louis-Pasteur (rue)